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Propriétaire du site : Amélie Haurhay – Autrice – Contact : amelie.haurhay@gmail.com – Adresse : .

Identification de l’entreprise : Amélie Haurhay – Autrice au capital social de € – SIREN : – RCS ou RM : – Adresse postale : .

Directeur de la publication : Amélie Haurhay – Contact : amelie.haurhay@gmail.com.

Hébergeur : WP Serveur – 07 Rue de la Cité Foulc, 30000 Nîmes – Téléphone : 09.72.49.72.64

Délégué à la protection des données : Amélie Haurhay – amelie.haurhay@gmail.com


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Amélie Haurhay – Autrice est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité.

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Amélie Haurhay – Autrice s’engage à sécuriser au mieux le site https://ameliehaurhay-auteur.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Amélie Haurhay – Autrice se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Amélie Haurhay – Autrice se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).


4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://ameliehaurhay-auteur.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Amélie Haurhay – amelie.haurhay@gmail.com.

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  • la gestion des commentaires : l’utilisateur doit renseigner son nom et son adresse email,
  • le formulaire de contact : nous collectons le prénom, le nom et l’adresse email de l’utilisateur.

Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.


5 – Liens hypertextes et cookies

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